Réunion du Conseil Municipal - Ordre du jour

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le mardi 02 avril à 20h15 en salle des délibérations du conseil. 1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal ;
2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le maire dans le cadre de sa délégation ;
3. Compte Financier Unique – Budget Commune ;
4. Compte Financier Unique – Budget Eau ;
5. Compte Financier Unique – Budget Assainissement ;
6. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – Budget Commune ;
7. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – Budget Eau ;
8. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – Budget Assainissement ;
9. Taux des taxes directes locales ;
10. Subventions et contributions diverses 2024 ;
11. Participation communale 2024 aux dépenses de fonctionnement de l’école catholique Laurent Michard ;
12. Approbation du budget primitif communal 2024 ;
13. Approbation du budget primitif de l’eau 2024 ;
14. Approbation du budget primitif de l’assainissement 2024 ;
15. Durée d’amortissement pour les frais d’études compte 202 ;
16. Demande de subvention auprès du Département au titre de « l’enveloppe territorialisée 2025 » ;
17. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes de Forez Est ;
18. Subvention exceptionnelle pour le voyage scolaire de l’école Laurent Michard ;
19. Mise en dormance du budget Caisse des Ecoles ;
20. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif 2022 ;
21. Questions diverses.