Conseil Municipal
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire publique en mairie, salle des délibérations du conseil, le jeudi 17 novembre 2022 à 20 h 15.
ORDRE DU JOUR
Modification du règlement intérieur de l’accueil périscolaire ;
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal ;
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le maire dans le cadre de sa délégation ;
Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 1ère classe de 35h/35h au 1/12/2022 et suppression du poste d’Adjoint administratif principal de 1ère classe de 31.50h/35h au 1/12/2022 ;
Création d’un poste d’Adjoint administratif sur les 3 grades de 35h/35h au 1/12/2022 ;
Création d’un poste d’Adjoint d’animation de 26.25h/35h au 1/1/2023 ;
Création d’un poste d’Adjoint technique principal de 2ème classe de 23.45h/35h au 1/1/2023 et suppression du poste d’Adjoint technique principal de 2ème classe de 15.72h/35h au 1/1/2023 ;
Acquisition de parcelles agricoles ;
Indemnité pour le gardiennage de l’église communale pour l’année 2022 ;
Décisions modificatives ;
Modification du règlement intérieur de l’accueil périscolaire ;
Création d’une nouvelle voie ;
Convention pour l’acquisition par la commune de la voirie du lotissement Le Gallon ;
Convention de vente d’eau en gros à partir du service de Saint-Héand - avenant n° 1 ;
Extinction de l’éclairage public entre 22 h 30 et 6 h 00 ;
Modification des statuts de la Communauté de Communes de Forez Est ;
Partage de la taxe d’aménagement entre la commune et la Communauté de Communes de Forez Est ;
Convention relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne Rhône Alpes, la Communauté de Communes de Forez Est et la commune ;
Motion d’alerte de l’association des Maires de France (AMF) relative aux finances locales ;
Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de « l’enveloppe cantonale d’aides de solidarité 2023 » ;
Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de « l’enveloppe Voirie 2023 » ;
Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de « l’enveloppe Amendes de police 2023 » ;
Questions diverses.
