Conseil Municipal
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Articles L. 2121-10 et L. 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire publique en mairie, salle des délibérations du conseil,
ORDRE DU JOUR
(Articles L. 2121-10 et L. 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire publique en mairie, salle des délibérations du conseil,
le jeudi 20 juillet 2023 à 20 h 15.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal ;
2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le maire dans le cadre de sa délégation ;
3. Extension du réseau électrique et téléphonique le Bourg propriété Bâtir et Loger ;
4. Convention de délégation contrat groupe d’assurance statutaire 2024/2027 ;
5. Restauration scolaire : choix du prestataire pour l’année scolaire 2023/2024 ;
6. Fixation des tarifs des repas au restaurant scolaire à compter de la rentrée scolaire 2023/2024 ;
7. Fixation des tarifs de l’accueil périscolaire à compter de la rentrée scolaire 2023/2024 ;
8. Remboursement des frais d’exécution du mandat spécial « congrès des maires 2023 à Paris »
9. Avenant prestation de service accueil de loisirs sans hébergement « Périscolaire », bonus territoire ;
10 . Questions diverses.
