CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 JANVIER 2023
Complexe sportif et culturel de Marche Gay 18h30
ORDRE DU JOUR
1- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le Budget Général
2- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le Budget du CCAS :
3- Budget du CCAS : Décision modificative N°1
4- Demandes de subventions :
A Aménagement de plateaux traversant à la Sablède : demande de subvention auprès du Département au titre des amendes de police
b) Système de vidéosurveillances : demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR
c) Rénovation thermique des bâtiments communaux : demande de subventions auprès de l’Etat au titre de la DSIL
d) Restauration des archives de la commune : demande de subventions auprès des archives Départementales et de la DRAC
5- Octroi de la garantie à certains créanciers de l’agence France Locale pour l’année 2023
ORDRE DU JOUR
1- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le Budget Général
2- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le Budget du CCAS :
3- Budget du CCAS : Décision modificative N°1
4- Demandes de subventions :
A Aménagement de plateaux traversant à la Sablède : demande de subvention auprès du Département au titre des amendes de police
b) Système de vidéosurveillances : demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR
c) Rénovation thermique des bâtiments communaux : demande de subventions auprès de l’Etat au titre de la DSIL
d) Restauration des archives de la commune : demande de subventions auprès des archives Départementales et de la DRAC
5- Octroi de la garantie à certains créanciers de l’agence France Locale pour l’année 2023
