Conseil Municipal
Lundi 1er Juin 2026 - 19H30
Mairie de Plémet
- Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
- Décisions du Maire
- Information aux élus sur les déclarations d’intention d’aliéner
- URBANISME
- Lotissement La Croix Yava : autorisation du Maire à signer les actes notariés
- Avis concernant le projet éolien des Corcées sur la commune de La Motte
- FINANCES
- Vote des subventions aux associations communales
- Demande de subvention de l’association « Comice du canton de La Chèze »
- Revalorisation du tarif du voyage sportif
- Budget Commune – Admission en non-valeur
- Budget Cuisine Centrale – Effacement de dettes
- SERVICE DU PERSONNEL
- Création et composition du CST
- Création des emplois saisonniers
- Recrutement d’un apprenti
- Ratio promus/promouvables
- Modification du tableau des emplois
- Cadeau offert par la collectivité lors des départs en retraite des agents
- AUTRES DOMAINES
- Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- Composition de la commission de contrôle des listes électorales
- Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)
- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- DOMAINE PUBLIC
- Syndicat Mégalis Bretagne – convention amiable de servitude pour le passage d’infrastructure support souterraine
- Syndicat Mégalis Bretagne – convention de mise à disposition d’installations de génie civil dédiées
- QUESTIONS DIVERSES
