Conseil Municipal du 18 juin 2020
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire
Le jeudi 18 juin 2020
à 20h30
Le nombre de personnes dans le public sera limité pour permettre le respect des conditions sanitaires de chacun.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l’assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 11 juin 2020
Marie-Anne CUSSOT, Maire
Le jeudi 18 juin 2020
à 20h30
ORDRE DU JOUR
- Vote Compte Administratif 2019
- Vote Compte de Gestion 2019
- Vote des 3 taxes
- PLU – Instauration d’une obligation de déclaration préalable pour les divisions foncières
- PLU – Instauration d’un droit de préemption
- SIERC – Inscription au programme 2020
- CCVC – Adhésion au SMSO (compétence GEMAPI et « ruissellement »)
- Participation aux frais de transport des collégiens et lycéens
- Rapport commissions
- Rapport syndicats
- Questions diverses
Le nombre de personnes dans le public sera limité pour permettre le respect des conditions sanitaires de chacun.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l’assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 11 juin 2020
Marie-Anne CUSSOT, Maire
