Conseil Municipal 6 novembre 2025

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 6 novembre 2025 à 19h30.
Voici l'ordre du jour : 
Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 septembre 2025

1. Nomination agent recenseur et rémunération
2. Contrat santé au 1er janvier 2026
3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du Conseil Régional
4. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental
5. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter une subvention Etat au titre de la DETR/DSIL
6. Nomination des délégués au SIAVS
7. Cession d’un délaissé de chemin d’exploitation
8. Gratification pour un stagiaire au périscolaire
9. Remise en concurrence du contrat-groupe assurance statutaire 2027-2030

     Questions diverses

• Attribution d’une subvention de la part du Conseil régional pour installation d’équipements de recharge de véhicules électriques
• Point budgétaire du périscolaire
• Point budgétaire de la commune
• Cérémonie du 11 Novembre
• Point sur l’AG du SMIRTOM du 13 octobre
• Requête en incident contentieux (cour d’appel de Versailles)
• Nuisances des locations à courte durée (Airbnb, chambres d’hôtes…)