Conseil Municipal 17 juin 2026
Le Conseil Municipal se réunit le mercredi 17 juin 2026 à 19h30.
Voici l'ordre du jour : Approbation du PV de la dernière séance ;
- Délégations de signatures accordées au Maire
- Fongibilité des crédits
- Modification de la participation 2026 au SRPI Berville-Haravilliers
- Modification du tableau des emplois
- Mise à disposition du personnel communal au SRPI Berville-Haravilliers
- DM du compte 20 au compte 21
- DM des comptes 64 et 65 au 6419
- Gratification stagiaire au service périscolaire
- Approbation du règlement intérieur du périscolaire
- Application tarifs « agents » pour le périscolaire – centre de loisirs
- Renouvellement de la convention pour le périscolaire entre Berville et Haravilliers
- Liste volontaires CCID
- Commission contrôle liste électorale
- Nomination des membres du CCAS
- Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente
- Echange de places non occupées au cimetière
- Délégation de signature à la première adjointe pour signer, au nom de la commune, un acte administratif pour cession d’une parcelle
- Annulation de la délibération concernant l’élection des délégués au SIAA
- Validation des accords de délais de paiement par les différents syndicats
- Amortissement du règlement au SIERC et sa neutralisation
- Possibilité d’ouverture du centre de loisirs en demi-journée pendant les vacances scolaires
- Etude d’un tarif dégressif pour les fratries pour les demi-journées (mercredis et vacances scolaires)
- Frais de scolarités 2026-2027 dans le cadre d’une dérogation
