🏛️ CONSEIL MUNICIPAL – 28 SEPTEMBRE 2026
Le prochain Conseil municipal d’Avernes se tiendra :
đź“… Lundi 28 septembre 2026
🕢 à 19h30
📍 Salle du Conseil – Mairie d’Avernes
Ordre du jour :
• Approbation du procès-verbal du 15 juin 2026
• Renoncement au projet d’acquisition de l’ancienne boucherie
• Échange de parcelles pour le projet d’antenne à Gadancourt
• Cession de la parcelle 747 – grange située 5 place du Marché
• Décision modificative concernant les travaux d’études du quartier Chantereine et du 5 place du Marché
• Création d’un budget annexe dédié au projet d’aménagement du quartier Chantereine
• Modification du PLU
• Reprise de la perception du loyer du local professionnel mis à disposition des infirmières
• Création d’un emploi permanent à temps non complet au sein du service périscolaire
• Pouvoir d’ester en justice
• Approbation de la convention avec la Communauté de communes Vexin Centre relative au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme
• Modification des statuts du SIEVAM
• Approbation de la convention de prestation de contrôle technique des points d’eau incendie (PEI) avec le SIEVAM
• Désignation d’un représentant à la CLECT
• Subvention au Club Modélisme
đź“… Lundi 28 septembre 2026
🕢 à 19h30
📍 Salle du Conseil – Mairie d’Avernes
Ordre du jour :
• Approbation du procès-verbal du 15 juin 2026
• Renoncement au projet d’acquisition de l’ancienne boucherie
• Échange de parcelles pour le projet d’antenne à Gadancourt
• Cession de la parcelle 747 – grange située 5 place du Marché
• Décision modificative concernant les travaux d’études du quartier Chantereine et du 5 place du Marché
• Création d’un budget annexe dédié au projet d’aménagement du quartier Chantereine
• Modification du PLU
• Reprise de la perception du loyer du local professionnel mis à disposition des infirmières
• Création d’un emploi permanent à temps non complet au sein du service périscolaire
• Pouvoir d’ester en justice
• Approbation de la convention avec la Communauté de communes Vexin Centre relative au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme
• Modification des statuts du SIEVAM
• Approbation de la convention de prestation de contrôle technique des points d’eau incendie (PEI) avec le SIEVAM
• Désignation d’un représentant à la CLECT
• Subvention au Club Modélisme
