Conseil municipal jeudi 19 janvier 2023
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 19 janvier 2023 à 20h en mairie.
Les sujets abordés seront :
- Délibération autorisant le dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes avec le centre de gestion
- Délibération autorisant les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
- DM N°3 : FPIC
Les sujets abordés seront :
- Délibération autorisant le dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes avec le centre de gestion
- Délibération autorisant les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
- DM N°3 : FPIC
- DM N°4 : Remboursement taxe d’aménagement
- Le cimetière communal : délibération des tarifs, le réglement et proposition de gestion via le module Berger –Levrault
- Délibération habilitant les services du Grand Belfort à instruire pour le compte de la commune pour l’exercice du droit des sols et autorisation d’urbanisme.
- Délibération relative à l’instruction des autorisations et actes liés à l’occupation du sol par le grand Belfort
- Atelier de distillation : nomination des régisseurs
- Gestion de l’énergie pour l’école (tarif jaune /tarif bleu)
- Le personnel
- Plan Communal de sauvegarde
- La forêt
- Le PLU
