Vente de bois par le Département
Le Département du Territoire de Belfort met en vente 2 lots de bois (1 lot de 7 stères et 1 lot de 15 stères) sur la commune de Sermamagny (site sous la Véronne), au prix de 30 euros le stère, façonné en tronçons d'1 mètre, non livré. L'enlèvement depuis le lieu d'abattage est à la charge exclusive du preneur, qui devra intervenir dans un délai de quinze jours après conclusion de la vente, en prenant toutes les précautions utiles pour garantir sa sécurité et la préservation du site.
Cette vente est strictement réservée aux habitants du Territoire de Belfort, dans la limite de 15 stères par demandeur et par an. Une réduction de 20% sera consentie pour les acheteurs allocataires du Revenu de Solidarité Active du Territoire de Belfort, sur justificatif.
Les personnes intéressées doivent transmettre leur demande par courrier avant le vendredi 14 Avril 2023, en indiquant le lot souhaité, accompagné d'un justificatif de domicile de moins de 3 mois et d'un Relevé d'Identité Bancaire, à l'attention de :
Pour tout renseignement d'ordre technique, prendre contact avec Monsieur Emmanuel PERNOT 06.64.45.80.78
Cette vente est strictement réservée aux habitants du Territoire de Belfort, dans la limite de 15 stères par demandeur et par an. Une réduction de 20% sera consentie pour les acheteurs allocataires du Revenu de Solidarité Active du Territoire de Belfort, sur justificatif.
Les personnes intéressées doivent transmettre leur demande par courrier avant le vendredi 14 Avril 2023, en indiquant le lot souhaité, accompagné d'un justificatif de domicile de moins de 3 mois et d'un Relevé d'Identité Bancaire, à l'attention de :
Département du Territoire de Belfort,
Direction du Patrimoine Naturel et du Développement Durable,
6 place de la Révolution Française - 90020 BELFORT CEDEX
La vente sera conclue avec le premier offrant justifiant d'un dossier complet, le cachet d'arrivée du courrier faisant foi.Pour tout renseignement d'ordre technique, prendre contact avec Monsieur Emmanuel PERNOT 06.64.45.80.78
