Réunion du Conseil Municipal Lundi 7 septembre 2020

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie de Rougemont-le-Château Lundi 7 septembre 2020 à 19 heures.

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance et approbation de la séance précédente
• Décision Modificative n° 1
• Bois d'affouage - Campagne 2020/2021
• Modification des statuts communautaires
• Création de la commission intercommunale des impôts directs
• Recensement de la population
• Nomination d'un référent ambroisie
• Demandes de subvention
• Compte Epargne Temps
• Règlement intérieur du personnel communal
• Acquisition de la T.E.E.N.
• Questions diverses

Port du masque obligatoire.