CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain conseil municipal se tiendra
vendredi 10 février 2023 à 19h30 dans la salle La Per'House
vendredi 10 février 2023 à 19h30 dans la salle La Per'House
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil du 25novembre 2022
- Signature de la convention : instruction des autorisations d'urbanisme - Grand Belfort
- Rétrocession de la rue des Troènes
- Définition des parcelles concernées par la taxe d'aménagement à 15%
- Subventions des amendes de police 2023
- Travaux sylvicoles - Programme 2023
- Avancement de grade - suppression et création de poste
- Questions et informations diverses
