Conseil Municipal - vendredi 13 septembre
Notre Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire vendredi 13 septembre à 20h en Mairie.
ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR
- Désignation secrétaire de séance
- Approbation PV conseil Municipal du 20 juin 2024.
- Décisions prises dans le cadre de la délégation
- Projet d’élaboration PLU i – avis
- CDG 90 – avenant n° 2 service médecine professionnelle
- Pass Sport Culture
- Demandes de subvention 2025 travaux réhabilitation – 3e tranche
- Poste adjoint technique temps non complet – retraite
- Logements mairie - loyers
- Local « dépôt pain » - location
- Local sous-sol bâtiment commerce - location
- Convention ANCT (agence nationale de la cohésion des territoires)
- Décision modificative
- Rapport CCVS – CLECT (commission d’évaluation des charges transférées)
- Rapport annuel 2023 Syndicat des eaux de la Saint Nicolas
- Rapport annuel 2023 SMICTOM
- Questions diverses : Instauration Taxe de séjour CC Vosges du Sud
