Conseil Municipal - ce jeudi 30 novembre

Un Conseil Municipal se tiendra en Mairie ce jeudi 30 novembre à 20h.

Ordre du jour :

• Désignation secrétaire de séance
• Approbation PV conseil Municipal du 10 novembre 2023
• Décisions prises dans le cadre de la délégation
• Bail de chasse renouvellement
• Devenir Cure - convention mission d’études - décision modificative
• Travaux cimetière remboursement
• CDG 90   - contrat assurance groupe augmentation taux ou 01-01-24
• Création / suppression poste Adjoint technique territorial principal de 1ère classe
• Remplacement adjoint technique territorial temps non complet
• Décisions modificatives
• Mise en place d’un règlement local de l'affichage
• Assurances
• Subvention 2023 Association La Chapelloise
• Section d’investissement autorisation de mandatement 2024
• Questions diverses