CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 24 Octobre à 20h Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 19 septembre 2024
2. Démission d’une conseillère
3. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
4. Remplacement de conseillers municipaux démissionnaires dans les organismes extérieurs et les commissions municipales (Druelle/Esselin)
5. Rapport d’activité de la CCVS
6. Rapport d’activité du SERTRID
7. Emplacements des pavés de la mémoire portée par l’UNADIF
8. Demande de subvention au titre du C2R auprès de la Région BFC
9. Désaffectation matérielle de l’ensemble du bâtiment situé 35 rue du Stade à VESCEMONT
10. Déclassement du domaine public des parcelles en vue de la vente des ateliers municipaux
11. Bail de la gendarmerie (révision – accord final)
12. Fermeture de postes suite à l’avis du CST
13. Contrat de prévoyance avec le CDG 90
14. Etat d’assiette des coupes de bois 2025
15. Exploitation forestière : DM2 2024
16. Règlement et tarifs - Marché de Noel 2024
17. Mise en place d’une caution pour les clés de sécurité et clés électroniques
18. Complément de tarifs
19. Refacturation de travaux
20. Refacturation d’intervention de débouchage
21. Refacturation de frais de location d’une nacelle
22. Actualisation du coût des frais de gestion administrative du CCAS
23. Demande de subvention « classe de mer »
24. Définition d’emplacements sur le domaine public communal à des fins d'exploitation économique
25. Etude aménagement de la future zone d’accueil de camping-cars
26. Conventions CEE – Valorisation et revente
27. Admission en non-valeur
28. Situation du dossier « terrain de football synthétique »
29. Information et questions diverses
1. Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 19 septembre 2024
2. Démission d’une conseillère
3. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
4. Remplacement de conseillers municipaux démissionnaires dans les organismes extérieurs et les commissions municipales (Druelle/Esselin)
5. Rapport d’activité de la CCVS
6. Rapport d’activité du SERTRID
7. Emplacements des pavés de la mémoire portée par l’UNADIF
8. Demande de subvention au titre du C2R auprès de la Région BFC
9. Désaffectation matérielle de l’ensemble du bâtiment situé 35 rue du Stade à VESCEMONT
10. Déclassement du domaine public des parcelles en vue de la vente des ateliers municipaux
11. Bail de la gendarmerie (révision – accord final)
12. Fermeture de postes suite à l’avis du CST
13. Contrat de prévoyance avec le CDG 90
14. Etat d’assiette des coupes de bois 2025
15. Exploitation forestière : DM2 2024
16. Règlement et tarifs - Marché de Noel 2024
17. Mise en place d’une caution pour les clés de sécurité et clés électroniques
18. Complément de tarifs
19. Refacturation de travaux
20. Refacturation d’intervention de débouchage
21. Refacturation de frais de location d’une nacelle
22. Actualisation du coût des frais de gestion administrative du CCAS
23. Demande de subvention « classe de mer »
24. Définition d’emplacements sur le domaine public communal à des fins d'exploitation économique
25. Etude aménagement de la future zone d’accueil de camping-cars
26. Conventions CEE – Valorisation et revente
27. Admission en non-valeur
28. Situation du dossier « terrain de football synthétique »
29. Information et questions diverses
