CONSEIL MUNICIPAL lundi 19
L'ordre du jour du conseil Municipal du 19 août est le suivant :
1. Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 15 juillet 2024
2. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
3. Remplacement d’un conseiller dans les commissions et instances extérieures
4. Rapport d’activité du Centre de Gestion 90
5. Rapport de la CLECT sur l’évaluation de transferts de charges
6. Prolongation de portage par l’EPF du terrain du « Number One »
7. Modification de la délibération 4687 – cession d’une parcelle de terrain
8. Abattage de la rangée d’épicéas du parc Mazarin
9. Avenant à la convention de médecine préventive
10. Adhésion au contrat de prévoyance proposé par le CDG90
11. Ouverture d’un poste d’agent technique non permanent
12. Ouverture d’un poste d’agent administratif non permanent
13. Arrêt du PLUi : avis du Conseil Municipal
14. Transfert de la taxe de séjour à la CCVS
15. Avenant au bail de location la caserne de gendarmerie
16. Tarification des travaux de nettoyage des tags et graffitis sur les biens publics
17. Service de nettoyage des tags et graffitis sur les biens privés
18. Mise à disposition du COSEC des installations sportives de la ville
19. Achat mobiliers maison Py
20. Informations et questions diverses
1. Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 15 juillet 2024
2. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
3. Remplacement d’un conseiller dans les commissions et instances extérieures
4. Rapport d’activité du Centre de Gestion 90
5. Rapport de la CLECT sur l’évaluation de transferts de charges
6. Prolongation de portage par l’EPF du terrain du « Number One »
7. Modification de la délibération 4687 – cession d’une parcelle de terrain
8. Abattage de la rangée d’épicéas du parc Mazarin
9. Avenant à la convention de médecine préventive
10. Adhésion au contrat de prévoyance proposé par le CDG90
11. Ouverture d’un poste d’agent technique non permanent
12. Ouverture d’un poste d’agent administratif non permanent
13. Arrêt du PLUi : avis du Conseil Municipal
14. Transfert de la taxe de séjour à la CCVS
15. Avenant au bail de location la caserne de gendarmerie
16. Tarification des travaux de nettoyage des tags et graffitis sur les biens publics
17. Service de nettoyage des tags et graffitis sur les biens privés
18. Mise à disposition du COSEC des installations sportives de la ville
19. Achat mobiliers maison Py
20. Informations et questions diverses
