CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 28 novembre à 20h Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 24 octobre 2024
2. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
3. Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la CAO
4. Rapport d’activité du SDIS
5. Convention de reprise de Compte Epargne temps du garde champêtre communal
6. Création d’un poste permanent à 35/35ème d’agent social au 01/01/25 pour France Services
7. Actualisation de l’organisation du temps de travail des services communaux
8. Mise en place du régime des permanences et indemnisation
9. Organisation du recensement 2025
10. Achat de parts sociales du groupement forestier du Montjean
11. Cession immobilière des Ateliers Municipaux
12. Avenant à la convention de déneigement avec la CCVS pour la crèche intercommunale
13. Mise à disposition d’un terrain au profit de l’Association familiale laïque (AFL) du Ballon
14. Arrêt du PLUi - Nouvel avis après modifications
15. Délibération budgétaire Modificative n° 3 du Budget d’exploitation forestière
16. Délibération budgétaire modificative n°1 du Budget Général
17. Débat sur les orientations budgétaires 2025
18. Etude pour le réaménagement du bâtiment Lhomme et de ses abords
19. Contrat de Maitrise d’œuvre - Programme Mazarine
20. Contrat de Maitrise d’œuvre - Programme SPAR
21. Actualisation du plan de financement de la phase 3 de la requalification du centre-bourg
22. Actualisation du plan de financement de l’espace de découverte historique et du point d’accueil
23. Actualisation du plan de financement de la réhabilitation de la Friche commerciale du SPAR
24. Ambassadeur Territoire du Lion
25. Présentation des premières esquisses du futur pôle sportif
26. Participation du département au financement du SIFOU
27. Informations et questions diverses
1. Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 24 octobre 2024
2. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
3. Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la CAO
4. Rapport d’activité du SDIS
5. Convention de reprise de Compte Epargne temps du garde champêtre communal
6. Création d’un poste permanent à 35/35ème d’agent social au 01/01/25 pour France Services
7. Actualisation de l’organisation du temps de travail des services communaux
8. Mise en place du régime des permanences et indemnisation
9. Organisation du recensement 2025
10. Achat de parts sociales du groupement forestier du Montjean
11. Cession immobilière des Ateliers Municipaux
12. Avenant à la convention de déneigement avec la CCVS pour la crèche intercommunale
13. Mise à disposition d’un terrain au profit de l’Association familiale laïque (AFL) du Ballon
14. Arrêt du PLUi - Nouvel avis après modifications
15. Délibération budgétaire Modificative n° 3 du Budget d’exploitation forestière
16. Délibération budgétaire modificative n°1 du Budget Général
17. Débat sur les orientations budgétaires 2025
18. Etude pour le réaménagement du bâtiment Lhomme et de ses abords
19. Contrat de Maitrise d’œuvre - Programme Mazarine
20. Contrat de Maitrise d’œuvre - Programme SPAR
21. Actualisation du plan de financement de la phase 3 de la requalification du centre-bourg
22. Actualisation du plan de financement de l’espace de découverte historique et du point d’accueil
23. Actualisation du plan de financement de la réhabilitation de la Friche commerciale du SPAR
24. Ambassadeur Territoire du Lion
25. Présentation des premières esquisses du futur pôle sportif
26. Participation du département au financement du SIFOU
27. Informations et questions diverses
