Conseil municipal Jeudi 4 septembre à 20h - Mairie
Ordre du jour :
1. Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 10 juillet 2025
2. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
3. Rapport annuel du SMICTOM
4. Convention pour le transfert d’un Compte Epargne Temps avec la CCVS
5. Création d’un poste non permanent France Services du 10-11-2025 au 31-12-2026
6. Signature d’un contrat d’apprentissage pour deux ans
7. Nouveau partenariat avec le CRM de Mulhouse
8. Convention de partenariat France Services – APF 90
9. Convention de partenariat France Services – CSC La Haute Savoureuse
10. Révision du règlement de l’espace de la Tuilerie
11. Avenant à la convention avec l’association Entre les Cimes
12. Renouvellement de la convention avec Météo France
13. Attribution de subventions aux associations – Liste complémentaire
14. Achat d’un lave-vaisselle d’occasion à un particulier
15. Mise en vente de tablettes numériques
16. Désignation des Lavoirs et Fontaines de Giromagny
17. Mise en place de deux nouveaux pavés de la Mémoire
18. Information et questions diverses
1. Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 10 juillet 2025
2. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
3. Rapport annuel du SMICTOM
4. Convention pour le transfert d’un Compte Epargne Temps avec la CCVS
5. Création d’un poste non permanent France Services du 10-11-2025 au 31-12-2026
6. Signature d’un contrat d’apprentissage pour deux ans
7. Nouveau partenariat avec le CRM de Mulhouse
8. Convention de partenariat France Services – APF 90
9. Convention de partenariat France Services – CSC La Haute Savoureuse
10. Révision du règlement de l’espace de la Tuilerie
11. Avenant à la convention avec l’association Entre les Cimes
12. Renouvellement de la convention avec Météo France
13. Attribution de subventions aux associations – Liste complémentaire
14. Achat d’un lave-vaisselle d’occasion à un particulier
15. Mise en vente de tablettes numériques
16. Désignation des Lavoirs et Fontaines de Giromagny
17. Mise en place de deux nouveaux pavés de la Mémoire
18. Information et questions diverses
