Conseil municipal Jeudi 02 juillet à 20h - Mairie

Ordre du jour :

- Désignation d’un(e) secrétaire de séance
- Appel
1. Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 21 mai 2026
2. Information Amis de Schwabmünchen – Jumelage - Delphine Ricard
3. Tirage au sort des jurés d’Assises
4. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
5. Modification de la délibération sénatoriales – Arrêté préfectoral
6. Siège des bureaux de vote
7. Représentant de la commune auprès du PNRBV
8. Révision du prix de vente des ateliers municipaux
9. Facturation annuelle au syndicat de construction du collège
10. Convention de prestations de services avec la CCVS
11. Convention avec Agnès DESCAMPS pour l’utilisation d’oeuvres
12. Mandat de facturation donné à l’ONF
13. Renouvellement de l’opération pass’sport-culture
14. PNRBV-Charte 2027-2042
15. Convention avec les Trolls et l’AHPSV
16. Convention pour l’organisation des flâneries d’été
17. Création de circuits de Trails
18. Classements dans le domaine public
19. Déclassement de la maison du gardien du cimetière
20. Dénomination de la place située à l’extrémité de la rue du Paradis des Loups
21. Règlement du marché hebdomadaire
22. Mise à jour des tarifs municipaux
23. Rapport d’activité du syndicat des eaux
24. Signature de la Charte de la CPME
25. Questions diverses