Conseil Municipal à la marie de Giromagny

Jeudi 21 mars à 20h00
à la salle du conseil de la mairie

ORDRE DU JOUR :
•    Désignation d'un(e) secrétaire de séance
•    Appel

1. Mise à l'approbation du compte-rendu de la séance du 26 décembre 2023
2. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
3. Démission et remplacement d'une conseillère communautaire
4. Octroi d'une servitude d'usage au profit de l'association « entre les cimes »
5. Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la société Carrière et Matériaux Nord Est
6. Vente d'une parcelle de terrain à bâtir à la SCI les LEONINAS
7. Vente d'un véhicule municipal
8. Entretien et réfection des murs communaux
9. Mise en place d'un mémorial au Square du Souvenir Français par le Souvenir Français
10. Accord sur la pose de « pavés de la mémoire » par l'UNADIF
11. Subvention exceptionnelle à l'association du Fort DORSNER
12. Subvention en nature à l'association Fort en musique pour ESCALE en musique
13. Subvention en nature à l'ABVM pour le centenaire de l'association et l'accueil du TAJP
14. Consultation sur le périmètre, la durée de stationnement et les horaires de la zone Bleue
15. Ouverture d'une consultation publique avant définition des ZAER
16. Mise a jour du PLU
17. Renouvellement de l'adhésion au service informatique de Territoire d'Energie 90
18. Bilan intermédiaire de la convention de partenariat avec la CCI
19. Information sur les subventions en nature attribuées en 2023
20. Mise en place d'un cadre réglementaire pour l'attribution de subventions aux associations
21. Tarifs communaux - compléments et modifications
22. Achat d'une œuvre d'art dans le cadre du salon des Trois Tours de Gueules
23. Contrat de Prêt pour la réhabilitation des deux logements de la rue Hauterive
24. Convention avec la SAS EDE pour la gestion des C2E-
25. Demande de subvention dans le cadre des Amendes de police 2024
26. Demande de subvention auprès du FEDER 2024
27. Révision du nombre d'adjoints
28. Election d'un sixième adjoint
29. Fixation des indemnités des adjoints et des conseillers délégués
30. Présentation des données économiques essentielles de notre commune
31. Vote des taux de fiscalité directe locale
32. Instauration de la taxe de séjour au réel au 01 janvier 2025
33. Adhésion au Syndicat Intercommunal de l'Union
34. Questions diverses