Conseil municipal

Le prochaine séance de Conseil municipal se tiendra vendredi 17 février à 20h en mairie.

Ordre du jour :
- Nomination d’un secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 02 décembre 2022,
- Retrait du syndicat de la piscine d’Etueffont,
- Convention relative à l’instruction des autorisations et actes liés à l’occupation du sol,
- Convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexiste,
- Convention de formation de maintien et d’actualisation de SST,
- Bail de l’association AICA la Favernot,
- Demandes de fonds de concours pour travaux
- Demande de fonds plan paysage pour l’étang Phara,
- Demande de fonds verts pour l’éclairage public,
- Subvention à l’ACF,
- Subvention aux JSP,
- Validation de la mise à jour du plan communal de sauvegarde,
- Rapport d’activité de Territoire d’Énergie,
- Demande de soutien à l’organisation de la « fête des enfants »
- Questions et informations diverses