Réunion du Conseil Municipal - Jeudi 23 avril 2026 à 20h00
La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 avril 2026 à 20h00 en Mairie d’Étueffont
L'ordre du jour est le suivant :
L'ordre du jour est le suivant :
- Désignation secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Compte rendu délégation du Maire
- Fixation du nombre de membres et désignation des membres du C.C.A.S.
- Délégués
- Commission communale des impôts directs
- Commission appel d’offre
- Commission de contrôle des listes électorales
- Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
- Communes Forestières Territoire de Belfort (COFOR)
- Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
- SIFOU (fourrière)
- Comité National d’Action Social (CNAS)
- Groupe de pilotage du Conseil Municipal Enfants
- Comité consultatif communication
- Comité consultatif marché du terroir
- Comité consultatif culture
- Comité consultatif forêt
- Comité consultatif lien scolaire, périscolaire
- Comité consultatif médical
- Comité consultatif rivière, ruisseau et plantes invasives
- Comité consultatif circulation, sécurité
- Comité consultatif commerce, artisanat et entreprises
- Comité PMR
- Référent sécurité routière
- Correspondant incendie et secours
- Correspondant défense
- Finances
- Emprunt phase 2 : logements les Tilleuls
- Vote des taux des contributions directes locales
- Vote taux taxe d’habitation sur les résidences secondaires
- Approbation et vote du Budget Primitif 2026
- Vente de bois de chauffage 2026
- Revalorisation des Certificats d’Economies d’Energie
- Demande de Garantie Financement Réhabilitation collectif 10 logements Territoire Habitat
- Informations diverses : facture CCVS clôture halte-garderie / plan de travail École de la Forge
