Réunion du Conseil Municipal - Jeudi 7 juillet 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 7 juillet 2022 à 19h00 en Mairie d’Étueffont.

L'ordre du jour est le suivant :

1. Désignation secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
3. Compte rendu délégation du Maire
4. Finances
   1. Décision modificative n°1
   2. Subventions associations
   3. Demande de portage foncier à l'Établissement Public Foncier Doubs BFC : ancien site Pistolet
   4. Contrats saisonniers
   5. Modification régie de recettes
5. Informations diverses
6. Questions diverses