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Réunion du Conseil Municipal - Jeudi 15 février 2024 à 19h30

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 15 février 2024 à 19h30 en Mairie d’Étueffont.

L'ordre du jour est le suivant :
  1. Désignation secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  3. Compte rendu délégation du Maire
  4. Autorisation Budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2024
  5. Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du sport pour aménagement de la 2ème partie du stade
  6. Forge Musée
    1. Convention de mise à disposition pour la réalisation d’animations avec l’Association Forge Musée
    2. Convention de mise à disposition de service
    3. Tarifs / horaires d’ouverture
  7. Vente parcelle bois - échange terrain Begue / Commune – achat terrain indivision Loridat / Begue
  8. Tableau des emplois permanents
  9. Mise en œuvre de la prime de pouvoir d’achat
  10. CCVS : pass’sport et culture
  11. Étueffont : Ville Ambassadrice du don d’organes
  12. Présentation commission ENR et lancement concertation ZAER
  13. Informations diverses : Questions diverses