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Prochaine réunion du Conseil Municipal - Jeudi 6 novembre

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 6 novembre 2025 à 19H30 en Mairie d’Étueffont.

L'ordre du jour est le suivant :
  1. Désignation secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  3. Compte rendu délégation de fonction
  4. ONF : Coupes de bois 2025/2026
  5. ONF : Affouage / houppier
  6. Terrains Demeusy
  7. Recensement
  8. Délégation travaux Arc en Ciel – accès ITEP
  9. Convention de participation relative à la santé
  10. Etude château Zeller
  11. Proposition achat CCVS
  12. Remboursement de frais
  13. Informations diverses
  14. Questions diverses