Réglementation de l'accès au parking communal
Ce présent arrêté est applicable au parking communal situé 29 grande rue, parking de l'ancienne école.
L'accès au parking est réservé à l'usage de la Mairie et au locataire du logement communal ainsi qu'à ses invités.
En cas de présence de mineurs sur le parking, leur surveillance est assurée sous l'entière responsabilité des parents ou des adultes qui les accompagnent.
En aucun cas, la responsabilité de la Commune de Botans ne saurait être engagée lors d'accidents ou d'incidents provoqués par l'imprudence des visiteurs ou le non respect du présent règlement.
Ci-joint l'arrêté pris par la Commune de Botans
L'accès au parking est réservé à l'usage de la Mairie et au locataire du logement communal ainsi qu'à ses invités.
En cas de présence de mineurs sur le parking, leur surveillance est assurée sous l'entière responsabilité des parents ou des adultes qui les accompagnent.
En aucun cas, la responsabilité de la Commune de Botans ne saurait être engagée lors d'accidents ou d'incidents provoqués par l'imprudence des visiteurs ou le non respect du présent règlement.
Ci-joint l'arrêté pris par la Commune de Botans
