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OPERATIONS DE REGULATION DU SANGLIER ET DU CHEVREUIL

Pour information :

Ci-joint l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2024-01-18-00001 :
  • prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier et du chevreuil sur la commune de Botans.
 
  • Cet arrêté, consultable dans sa totalité, ( sur le site internet ) prend effet le lendemain de sa publication officielle au recueil des actes administratifs du Territoire de Belfort consultable depuis le lien suivant : 
  • http://www.territoire-de-belfort.gouv.fr/Publications/Le-recueil-des-actes-administratifs