PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 17 DÉCEMBRE 2020
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 17 décembre 2020 à partir de 20 H 00, au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les objets portés à l'ordre du jour. La séance se déroulera dans la grande salle du Conseil aménagée en respect des mesures de protection liées à l'épidémie de coronavirus.
ORDRE DUJOUR
- Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 26 novembre 2020.
- Décisions prises par M le Maire en application de l'article de l'article L 2122-22 du CGCT
- Tableau des redevances 2021
- Tarifs fourniture de chaleur 2021
- Tarifs funéraires 2021
- Tarifs eau et assainissement 2021
- Contribution exceptionnelle à la Régie Municipale du Lac de la Moselotte
- Participation pour eaux pluviales 2020
- Contribution 2020 des budgets annexes au budget général
- Contribution 2020 au budget Régie Culture Animations
- Demande de subvention FEDER Centre Aqualudique
- Autorisation d'engagement de dépenses avant adoption des budgets primitifs 2021
- Convention de fourniture de repas avec le Lycée MALRAUX
- Avenant n°1 au lot 03 logements Victor Hugo
- Avenants marchés de construction de la boucherie
- Modification de l'accès à la zone de la Gare : délégation de maitrise d'ouvrage
- Acquisition de terrains auprès du Département
- Conventions d'occupation du Dojo communal
- Concession de source terrain communal
- QUESTIONS DIVERSES