Conseil Municipal - Jeudi 7 mai 2026
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 7 mai 2026 à 20h selon l'ordre du jour suivant :
- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 avril 2026.
- Décision prise par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
- Nomination d’un représentant à la commission locale d’évaluation des charges transférées.
- Commission communale des impôts directs.
- Non-transfert de la compétence opérationnelle « éclairage public » au SDEV.
- Modification du prix de mise en vente de l’immeuble Victor Hugo.
- Acquisition des parcelles AX 274, 275 et 310.
- Vente de terrain.
- Renouvellement de concessions de sources échues en forêt communale.
- Modification du tableau du personnel communal.
- Tableau du personnel saisonnier de la Régie du Lac de la Moselotte
- Modalités d’attribution de lots pour concours ou rassemblements au Lac de la Moselotte.
- Modalités d’attribution d’entrées gratuites au Lac de la Moselotte lors des pots d’accueil des touristes estivaux organisés par la Régie Culture Animations.
- Mises à disposition gracieuses de la salle polyvalente.
- Tarif spécial de location de la salle d’animation du Lac de la Moselotte.
- Attribution d’une subvention exceptionnelle.
- Informations diverses.
