Réunion du conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunira le
Vendredi 10 novembre 2023 à 20 heures
Salle de la Mairie
A l’ordre du jour :
- Forêt :
approbation de l'état d'assiette 2024
acquisition de parcelles boisées
- Déneigement hiver 2023-2024 : détermination des tarifs
- Personnel communal :
signature d'une convention pour la mise en place de missions temporaires
assurance statutaire du personnel 2025-2028 : mandatement du Centre de Gestion des Vosges pour le lancement du marché public
- Cimetière de Saint Jean du Marché : rétrocession d'une concession à la commune
- Pays de la Déodatie : adhésion au service de Conseil en Energie Partagé
- Service de l'Eau : demande de subvention pour la mise en place de la télérelève des compteurs
- Région Grand Est : avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols
- Règlement sur la Protection des Données Personnelles : adhésion au service « RGPD » du Syndicat Mixte AGEDI et nomination d’un délégué à la protection des données (DPO).
- Informations et questions diverses
Vendredi 10 novembre 2023 à 20 heures
Salle de la Mairie
A l’ordre du jour :
- Forêt :
approbation de l'état d'assiette 2024
acquisition de parcelles boisées
- Déneigement hiver 2023-2024 : détermination des tarifs
- Personnel communal :
signature d'une convention pour la mise en place de missions temporaires
assurance statutaire du personnel 2025-2028 : mandatement du Centre de Gestion des Vosges pour le lancement du marché public
- Cimetière de Saint Jean du Marché : rétrocession d'une concession à la commune
- Pays de la Déodatie : adhésion au service de Conseil en Energie Partagé
- Service de l'Eau : demande de subvention pour la mise en place de la télérelève des compteurs
- Région Grand Est : avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols
- Règlement sur la Protection des Données Personnelles : adhésion au service « RGPD » du Syndicat Mixte AGEDI et nomination d’un délégué à la protection des données (DPO).
- Informations et questions diverses