Compte rendu du conseil municipal
COMPTE-RENDU de la RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL. Séance du mercredi 14 Octobre 2026 à 20 heures 00
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville de FRAIZE, le mercredi 14 octobre 2026 à 20 heures 00, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
PERSON Damien – ANTOINE Martine - PERROTEY Christelle - ROUSSEL-BRAIBANT Denis – FLEURENTDIDIER François - DEPARIS Dominique – CARGEMEL Sylvie - FERRY Nathalie – SALIER Gabrielle – BERTONI Jean-Marc - MARGUET Patricia – MICLO Mickaël – CLAUDE Adélaïde - MOUTH Pascal – JACQUOT Ludovic - QUINANZONI Michèle - JOANNES Mathieu – CUNY Annick - SIMON Martine.
Excusés :
BOUDRY Fabrice (pouvoir à Caroline LEROGNON) - MAIULLARI Claire ( pouvoir à Patricia MARGUET)-VINCENT Nicolas ( pouvoir à Martine ANTOINE)-
Absents : //
A été nommée secrétaire de séance : Martine ANTOINE.
POINTS D’INFORMATIONS :
. Une visite des élus régionaux se déroulera sur notre commune mardi 20 octobre prochain à l’occasion de la 2ème édition des rencontres de l’exécutif régional avec les acteurs du territoire.
De nombreuses visites et recontres seront organisées tout au long de cette journée sur l’ensemble du Département, notamment à FRAIZE. Cette rencontre permettra notamment de présenter le projet de démolition de bâtiments destiné à améliorer le cheminement piéton et d’illustrer concrètement l’accompagnement de la Région en faveur de la résorption des friches en milieu rural.
Seront présents :
- Denise BUHL, Vice-Présidente déléguée à la montagne, à la ruralité et au patrimoine local
- Marie-Gabrielle CHEVILLON, Vice-Présidente déléguée à l’aménagement du territoire,
- Philippe BORDE, Président de la Commission Montagne, ruralité, patrimoine local et patrimoine paysager,
- Jean-Luc WARSMANN, Président de la Commission Territoires.
. Bilan du groupement d’achats de combustibles (pellets et fuel) ouvert aux inscriptions du 1er au 17 juillet 2026 avec coordination entre les communes de Plainfaing et Fraize pour une commande groupée.
La négociation des tarifs auprès des fournisseurs a été assurée par Martine ANTOINE que nous remercions.
. La campagne de distillation 2026-2027 sera ouverte dès le 19 octobre prochain et s’étalera jusqu’au 9 mai 2027. Les tarifs de location de l’alambic restent inchangés (0.30 €/ kg de matières pour les fraxiniens et 0.40 € pour les extérieurs). La location se fait à la journée. A ce jour, 4 réservations ont déjà été enregistrées.
. Le fleurissement de la tombe des Bienfaiteurs de la commune aura lieu au cimetière communal le vendredi 30 octobre prochain à 14 heures.
. Le garage communal n°3 situé route du Giron en face du Collège a été reloué à Monsieur Jean-Claude GRONDYS. Le contrat de location prendra effet au 1er novembre pour un loyer mensuel de 38.20 €.
. La cérémonie des vœux du Maire 2026 aura lieu le 16 janvier à 16 heures sur la place de la Mairie si les conditions météo le permettent (sinon, un repli est envisagé à la salle polyvalente).
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 septembre 2026 :
Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 16 septembre 2026, ce dernier n’appelant aucune observation.
(Vote à l’unanimité).
2. Remboursement de frais de transports scolaires année scolaire 2026-2027 (3ème tranche) :
Le conseil municipal autorise le remboursement des frais de transports scolaires (94 €/enfant) à 10 familles qui en ont fait la demande, soit 940 €uros.
(Vote à l’unanimité).
3. Remboursement de chèques Sport aux associations :
Afin d’encourager et de promouvoir la pratique du sport chez les jeunes, le conseil municipal autorise le remboursement de 15 chèques sport d’un montant individuel de 10 € par adhérent aux associations qui en ont fait la demande, soit un total de 150 €.
(Vote à l’unanimité)
4. Participation financière pour voyage scolaire organisé par le Collège de la Haute-Meurthe :
Le conseil municipal décide de verser une subvention de 50 € (5 nuitées à 10 €) aux enfants fraxiniens qui ont participé au voyage scolaire à Barcelone organisé par le Collège de la Haute-Meurthe, du 11 au 16 octobre 2026. Le montant total de la subvention s’élève à 850 € (soit 17 élèves à 50 €uros).
(Vote à l’unanimité)
5. Requalification du stade de foot : demande de subventions:
Le conseil municipal sollicite les subventions au taux maximum auprès de l’Etat au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) + Bonus « Petites Villes de Demain », de la Région Grand Est, du Conseil Départemental des Vosges et de la Fédération Française de Football et tous autres financeurs pour la requalification du stade de foot et des abords.
(Vote à l’unanimité).
6. Avis sur demande d’adhésions au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges :
Le conseil municipal émet un avis favorable à l’adhésion d’une nouvelle collectivité au sein du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges.
(Vote à l’unanimité).
7. Délégation de décision d’admission en non-valeur des créances inférieures à 200 €uros:
Le conseil municipal accepte de donner délégation à Madame le Maire pour admettre en non-valeur les sommes inférieures à 200 €uros, conformément au décret n°2026-118 du 20 février 2026.
(Vote à l’unanimité - 2 abstentions ( Dominique Deparis & François Fleurendidier).
8. Acquisition de la parcelle cadastrée section AN n°230 lieudit « Au dessus de la Chalmelle »:
Le conseil municipal autorise l’acquisition de la parcelle cadastrée section AN n°230 « Au Dessus de la Chalmelle » auprès des Consorts BONAFOS, d’une contenance de 2 740 m2, au prix de 548 €uros.
(Vote à l’unanimité)
9. Extension du cimetière communal : création d’une nouvelle ligne :
Le conseil municipal autorise l’ouverture d’une ligne supplémentaire (n°22) au cimetière communal - secteur Funérarium - afin de pouvoir répondre aux demandes d’achat de concessions à venir.
(Vote à l’unanimité)
10. Modification du Comité des Utilisateurs du Centre Animation Jeunesse :

Le conseil municipal modifie les représentants des familles au sein du Comité des Utilisateurs du Centre Animation Jeunesse comme suit :
. Cycle maternelle :
- Titulaire : BEAUDEUX ViolèneSuppléante : MOUGEL Magali
. Cycle élémentaire
- Titulaire : SCHWAB MarjorieSuppléante : JACQUES Coralyne
(Vote à l’unanimité)
11. Protection sociale complémentaire : convention couverture du risque prévoyance des agents à Retirée ( Dans l’attente de l’Avis du CST)
12. Adhésion au contrat collectif de Mutuelle Santé 2027-2032 à retirée ( Dans l’attente de l’Avis du CST).
13. Questions diverses ://
Fin de la séance à 20:37.
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville de FRAIZE, le mercredi 14 octobre 2026 à 20 heures 00, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
PERSON Damien – ANTOINE Martine - PERROTEY Christelle - ROUSSEL-BRAIBANT Denis – FLEURENTDIDIER François - DEPARIS Dominique – CARGEMEL Sylvie - FERRY Nathalie – SALIER Gabrielle – BERTONI Jean-Marc - MARGUET Patricia – MICLO Mickaël – CLAUDE Adélaïde - MOUTH Pascal – JACQUOT Ludovic - QUINANZONI Michèle - JOANNES Mathieu – CUNY Annick - SIMON Martine.
Excusés :
BOUDRY Fabrice (pouvoir à Caroline LEROGNON) - MAIULLARI Claire ( pouvoir à Patricia MARGUET)-VINCENT Nicolas ( pouvoir à Martine ANTOINE)-
Absents : //
A été nommée secrétaire de séance : Martine ANTOINE.
POINTS D’INFORMATIONS :
. Une visite des élus régionaux se déroulera sur notre commune mardi 20 octobre prochain à l’occasion de la 2ème édition des rencontres de l’exécutif régional avec les acteurs du territoire.
De nombreuses visites et recontres seront organisées tout au long de cette journée sur l’ensemble du Département, notamment à FRAIZE. Cette rencontre permettra notamment de présenter le projet de démolition de bâtiments destiné à améliorer le cheminement piéton et d’illustrer concrètement l’accompagnement de la Région en faveur de la résorption des friches en milieu rural.
Seront présents :
- Denise BUHL, Vice-Présidente déléguée à la montagne, à la ruralité et au patrimoine local
- Marie-Gabrielle CHEVILLON, Vice-Présidente déléguée à l’aménagement du territoire,
- Philippe BORDE, Président de la Commission Montagne, ruralité, patrimoine local et patrimoine paysager,
- Jean-Luc WARSMANN, Président de la Commission Territoires.
. Bilan du groupement d’achats de combustibles (pellets et fuel) ouvert aux inscriptions du 1er au 17 juillet 2026 avec coordination entre les communes de Plainfaing et Fraize pour une commande groupée.
La négociation des tarifs auprès des fournisseurs a été assurée par Martine ANTOINE que nous remercions.
. La campagne de distillation 2026-2027 sera ouverte dès le 19 octobre prochain et s’étalera jusqu’au 9 mai 2027. Les tarifs de location de l’alambic restent inchangés (0.30 €/ kg de matières pour les fraxiniens et 0.40 € pour les extérieurs). La location se fait à la journée. A ce jour, 4 réservations ont déjà été enregistrées.
. Le fleurissement de la tombe des Bienfaiteurs de la commune aura lieu au cimetière communal le vendredi 30 octobre prochain à 14 heures.
. Le garage communal n°3 situé route du Giron en face du Collège a été reloué à Monsieur Jean-Claude GRONDYS. Le contrat de location prendra effet au 1er novembre pour un loyer mensuel de 38.20 €.
. La cérémonie des vœux du Maire 2026 aura lieu le 16 janvier à 16 heures sur la place de la Mairie si les conditions météo le permettent (sinon, un repli est envisagé à la salle polyvalente).
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 septembre 2026 :
Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 16 septembre 2026, ce dernier n’appelant aucune observation.
(Vote à l’unanimité).
2. Remboursement de frais de transports scolaires année scolaire 2026-2027 (3ème tranche) :
Le conseil municipal autorise le remboursement des frais de transports scolaires (94 €/enfant) à 10 familles qui en ont fait la demande, soit 940 €uros.
(Vote à l’unanimité).
3. Remboursement de chèques Sport aux associations :
Afin d’encourager et de promouvoir la pratique du sport chez les jeunes, le conseil municipal autorise le remboursement de 15 chèques sport d’un montant individuel de 10 € par adhérent aux associations qui en ont fait la demande, soit un total de 150 €.
(Vote à l’unanimité)
4. Participation financière pour voyage scolaire organisé par le Collège de la Haute-Meurthe :
Le conseil municipal décide de verser une subvention de 50 € (5 nuitées à 10 €) aux enfants fraxiniens qui ont participé au voyage scolaire à Barcelone organisé par le Collège de la Haute-Meurthe, du 11 au 16 octobre 2026. Le montant total de la subvention s’élève à 850 € (soit 17 élèves à 50 €uros).
(Vote à l’unanimité)
5. Requalification du stade de foot : demande de subventions:
Le conseil municipal sollicite les subventions au taux maximum auprès de l’Etat au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) + Bonus « Petites Villes de Demain », de la Région Grand Est, du Conseil Départemental des Vosges et de la Fédération Française de Football et tous autres financeurs pour la requalification du stade de foot et des abords.
(Vote à l’unanimité).
6. Avis sur demande d’adhésions au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges :
Le conseil municipal émet un avis favorable à l’adhésion d’une nouvelle collectivité au sein du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges.
(Vote à l’unanimité).
7. Délégation de décision d’admission en non-valeur des créances inférieures à 200 €uros:
Le conseil municipal accepte de donner délégation à Madame le Maire pour admettre en non-valeur les sommes inférieures à 200 €uros, conformément au décret n°2026-118 du 20 février 2026.
(Vote à l’unanimité - 2 abstentions ( Dominique Deparis & François Fleurendidier).
8. Acquisition de la parcelle cadastrée section AN n°230 lieudit « Au dessus de la Chalmelle »:
Le conseil municipal autorise l’acquisition de la parcelle cadastrée section AN n°230 « Au Dessus de la Chalmelle » auprès des Consorts BONAFOS, d’une contenance de 2 740 m2, au prix de 548 €uros.
(Vote à l’unanimité)
9. Extension du cimetière communal : création d’une nouvelle ligne :
Le conseil municipal autorise l’ouverture d’une ligne supplémentaire (n°22) au cimetière communal - secteur Funérarium - afin de pouvoir répondre aux demandes d’achat de concessions à venir.
(Vote à l’unanimité)
10. Modification du Comité des Utilisateurs du Centre Animation Jeunesse :

Le conseil municipal modifie les représentants des familles au sein du Comité des Utilisateurs du Centre Animation Jeunesse comme suit :
. Cycle maternelle :
- Titulaire : BEAUDEUX ViolèneSuppléante : MOUGEL Magali
. Cycle élémentaire
- Titulaire : SCHWAB MarjorieSuppléante : JACQUES Coralyne
(Vote à l’unanimité)
11. Protection sociale complémentaire : convention couverture du risque prévoyance des agents à Retirée ( Dans l’attente de l’Avis du CST)
12. Adhésion au contrat collectif de Mutuelle Santé 2027-2032 à retirée ( Dans l’attente de l’Avis du CST).
13. Questions diverses ://
Fin de la séance à 20:37.
