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CONSEIL MUNICIPAL

Conseil municipal en présence de M. le Maire et de l'ensemble des conseillers municipaux.
5 NOVEMBRE 2026 À 19H45
Lieu : 268 route de la gare 86550 Mignaloux-Beauvoir
Ordre du jour
ADMINISTRATION GENERALE
  • 1 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
  • 2 Avis du conseil municipal sur le projet de pacte de gouvernance de Grand Poitiers
CULTURE
  • 3 Convention de sécurisation juridique du traitement des données à caractère personnel
  • 4 Adoption de la charte documentaire de l’Alvéole
  • 5 Autorisation de suppression des documents des collections de la bibliothèque municipale
  • 6 Adoption du règlement du concours des illuminations de Noël
  • 7 Adoption du règlement des expositions
JEUNESSE
  • 8 Modification du règlement intérieur des services enfance-jeunesse
  • 9 Convention relative à la mise en œuvre d’activités périscolaires
  • 10 Convention Lire et faire lire
  • 11 Convention de bénévolat « accompagnement périscolaire et extrascolaire »