CONSEIL MUNICIPAL
Conseil municipal en présence de M. le Maire et de l'ensemble des conseillers municipaux.
5 NOVEMBRE 2026 À 19H45
Lieu : 268 route de la gare 86550 Mignaloux-Beauvoir
Ordre du jour
ADMINISTRATION GENERALE
5 NOVEMBRE 2026 À 19H45
Lieu : 268 route de la gare 86550 Mignaloux-Beauvoir
Ordre du jour
ADMINISTRATION GENERALE
- 1 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
- 2 Avis du conseil municipal sur le projet de pacte de gouvernance de Grand Poitiers
- 3 Convention de sécurisation juridique du traitement des données à caractère personnel
- 4 Adoption de la charte documentaire de l’Alvéole
- 5 Autorisation de suppression des documents des collections de la bibliothèque municipale
- 6 Adoption du règlement du concours des illuminations de Noël
- 7 Adoption du règlement des expositions
- 8 Modification du règlement intérieur des services enfance-jeunesse
- 9 Convention relative à la mise en œuvre d’activités périscolaires
- 10 Convention Lire et faire lire
- 11 Convention de bénévolat « accompagnement périscolaire et extrascolaire »
