CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 16 DÉCEMBRE 2024
En salle du Conseil Municipal à 20h30.
Cette séance sera retransmise en direct sur https://www.facebook.com/mezieres78.fr/
ORDRE DU JOUR :
INFORMATIONS :
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2. Rapport d’orientation budgétaire 2025 de GPSEO
II. DÉLIBÉRATIONS :
1. (2024-069) : Procès-verbal de la séance du 18 novembre 2024
2. (2024-070) : Convention du Relais Petite Enfance avec les communes adhérentes 2025-2027
3. (2024-071) : Tableau des effectifs communaux – création d’un poste d’ATSEM
4. (2024-072) : Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour la police municipale
5. (2024-073) : Achat des parcelles D885, D887 et D 888 – rue des Gravois
6. (2024-074) : Décision modificative – n°3/2024
7. (2024-075) : Adhésion au groupement de commande permanent entre la Communauté urbaine, ses communes membres et leurs établissements
8. (2024-076) : Conventions partenariales d’intervention avec Délos Apei78 et l’IME du Breuil pour l’année scolaire 2024-2025
9. (2024-077) : Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’Institut Médico-Educatif du Breuil
10. (2024-078) : Avis sur enquête publique - société LINDE France – site de Porcheville
III. QUESTIONS ORALES
Cette séance sera retransmise en direct sur https://www.facebook.com/mezieres78.fr/
ORDRE DU JOUR :
INFORMATIONS :
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2. Rapport d’orientation budgétaire 2025 de GPSEO
II. DÉLIBÉRATIONS :
1. (2024-069) : Procès-verbal de la séance du 18 novembre 2024
2. (2024-070) : Convention du Relais Petite Enfance avec les communes adhérentes 2025-2027
3. (2024-071) : Tableau des effectifs communaux – création d’un poste d’ATSEM
4. (2024-072) : Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour la police municipale
5. (2024-073) : Achat des parcelles D885, D887 et D 888 – rue des Gravois
6. (2024-074) : Décision modificative – n°3/2024
7. (2024-075) : Adhésion au groupement de commande permanent entre la Communauté urbaine, ses communes membres et leurs établissements
8. (2024-076) : Conventions partenariales d’intervention avec Délos Apei78 et l’IME du Breuil pour l’année scolaire 2024-2025
9. (2024-077) : Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’Institut Médico-Educatif du Breuil
10. (2024-078) : Avis sur enquête publique - société LINDE France – site de Porcheville
III. QUESTIONS ORALES
