CONSEIL MUNICIPAL
Le 18 novembre 2025 à 20h45- Salle du Conseil.
Ordre du jour :
Ordre du jour :
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2025
Finances
2 - Fonds de concours en investissement CART
3 - Fonds de concours logement CART
4 - Remboursement de frais engagés par Monsieur Éric CHABANNE
Patrimoine communal
5 - Antenne 4G Orange : Dossier d'information mairie
Fonction publique / RH
6 - Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire 2027-2030 proposé par le CIG Grande Couronne
Urbanisme
7 - Autorisation de déposer un permis de construire au nom de la commune
3 - Fonds de concours logement CART
4 - Remboursement de frais engagés par Monsieur Éric CHABANNE
Patrimoine communal
5 - Antenne 4G Orange : Dossier d'information mairie
Fonction publique / RH
6 - Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire 2027-2030 proposé par le CIG Grande Couronne
Urbanisme
7 - Autorisation de déposer un permis de construire au nom de la commune
8- Points d’information
- Décisions du maire
9- Questions diverses (20 min)
