Consultation locale du 27 mars 2022
Nous sollicitons la population sur une décision importante pour l’avenir du village.
Le 27 mars 2022, vous êtes invités à participer à une consultation locale. Le scrutin se déroulera à la salle polyvalente de 8h00 à 18h00.
Cette consultation est réalisée dans un cadre règlementaire (cf. articles L. 1112-15 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales). La délibération du conseil municipal a fait l’objet d’un contrôle de légalité des services de la Préfecture.
Le résultat du vote constituera un indicateur des intentions des habitants du village, ce qui permettra au conseil municipal, seul compétent, de prendre les décisions à la suite du scrutin.
Nous vous proposons également une réunion d’information aux deux dates suivantes : le vendredi 18 mars à 19h00 et le samedi 19 mars à 10h30, à la salle polyvalente.
Le 27 mars 2022, vous êtes invités à participer à une consultation locale. Le scrutin se déroulera à la salle polyvalente de 8h00 à 18h00.
Cette consultation est réalisée dans un cadre règlementaire (cf. articles L. 1112-15 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales). La délibération du conseil municipal a fait l’objet d’un contrôle de légalité des services de la Préfecture.
Le résultat du vote constituera un indicateur des intentions des habitants du village, ce qui permettra au conseil municipal, seul compétent, de prendre les décisions à la suite du scrutin.
Nous vous proposons également une réunion d’information aux deux dates suivantes : le vendredi 18 mars à 19h00 et le samedi 19 mars à 10h30, à la salle polyvalente.
