Conseil municipal du 05 Juillet 2022
Avis du maire :
1. BUDGET : Décision modificative N°1
2. Dépôts de garantie/ prescriptions de créances publiques
3. Programme BRS - Garantie du contrat de prêt contracté par « la Foncière74 »
4. Thonon Agglomération : conventions GEPU
5. Personnel communal : accroissement temporaire d’activité – jobs été.
6. ENEDIS extension de réseaux
7. SYANE : convention de droit d’usage réseau de desserte de fibre à la Rochette
8. Tarifs communaux : restaurant scolaire et garderie périscolaire 2022-2023
9. Questions diverses
MARDI 5 JUILLET 2022 à 20 H 00 EN MAIRIE
(salle du conseil)
ORDRE DU JOUR(salle du conseil)
1. BUDGET : Décision modificative N°1
2. Dépôts de garantie/ prescriptions de créances publiques
3. Programme BRS - Garantie du contrat de prêt contracté par « la Foncière74 »
4. Thonon Agglomération : conventions GEPU
5. Personnel communal : accroissement temporaire d’activité – jobs été.
6. ENEDIS extension de réseaux
7. SYANE : convention de droit d’usage réseau de desserte de fibre à la Rochette
8. Tarifs communaux : restaurant scolaire et garderie périscolaire 2022-2023
9. Questions diverses
- Réflexion sur la mise en place d’une police intercommunale
- Cérémonie et festivités du 14 juillet
Gil Thomas
Maire de Cervens
Maire de Cervens
