PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2023 A 18 H 00 📌

11/8/23

L’Ordre du jour comprendra les questions suivantes :

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2023
Approbation du marché transport navettes
Approbation de la convention de groupement entre la 3CMA et la commune dans le cadre de l’étude sur le logement des saisonniers
Demande d’autorisation par M. Pierre-Edouard DARVES d’acquérir la vente du Presbytère de Charvin en nom personnel ou par toute société substituée
Approbation de la convention de secours héliportés
Approbation des tarifs des frais de secours sur pistes
Approbation des arrêtés :
Réglementation de l’accès et des conditions de pratiques sur les différents itinéraires piétons
Réglementation de la pratique de la luge sur les espaces luges
Réglementation de l’usage normal du front de neige de la Toussuire
Fixation des mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement artificiel d’avalanches
Réglementation de l’organisation d’événements sur le domaine skiable de la Toussuire
Sécurité sur les pistes de ski spécifiques aménagées de la commune
Sécurité sur les pistes de ski alpin sur le domaine skiable de la Toussuire
Création de la commission municipale de sécurité
Approbation de la convention de distribution des secours sur pistes
Budget Office de Tourisme
Taxe de séjour
Parking du Col

Personnel communal :

Questions et informations diverses :

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