Conseil municipal du 15 janvier 2026 - 18h30
Le prochain réunion du conseil municipal se tiendra le 15 janvier 2026 à 18h30
Délibérations :
➢ Ressources humaines :
Délibérations :
➢ Ressources humaines :
- Protection Sociale Complémentaire - Adhésion à la convention de participation sur le risque “Santé” proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
- Détermination du régime des heures de formation incluant les temps de trajet des agents communaux
- Créances irrécouvrables - admission en non valeur
- Autorisation d’engager les dépenses d’investissement (25 %) – 1er trimestre 2026 - Budget Principal M57
- DM N°1 au Budget du lotissement des Vignes
- Incorporation de plein droit de bien vacant et sans maître dans le patrimoine communal, en vertu de l’article L 1123-1-1° du Code général de la propriété des personnes publiques
