1. Aire de jeux : vérification annuelle ➔ groupement de commande COMCOM
2. Taxe d’aménagement : révision du taux
3. City stade : diverses subventions, bâtiments de France, permis d’aménager
4. Adhésion Association des maisons fissurées
5. Terrains communaux à vendre : CADS, Fontenas, Marie
6. Ecoles : travaux, devis, subventions, retour SIVOS, devis TAF (plafond)
7. Extincteurs : vérifications annuelles
8. Parcelle ZA10 « jumeau » : Préemption achat
9. Commission voirie : travaux retenus pour 2023 suite estimation ATESART, demande d’aide départementale voirie communale
10. Sinistre fenêtre école : Délibération pour demande de dédommagement
11. Cimetière révision tarif
12. Inventaire des biens communaux
13. Programme National Ponts
2. Taxe d’aménagement : révision du taux
3. City stade : diverses subventions, bâtiments de France, permis d’aménager
4. Adhésion Association des maisons fissurées
5. Terrains communaux à vendre : CADS, Fontenas, Marie
6. Ecoles : travaux, devis, subventions, retour SIVOS, devis TAF (plafond)
7. Extincteurs : vérifications annuelles
8. Parcelle ZA10 « jumeau » : Préemption achat
9. Commission voirie : travaux retenus pour 2023 suite estimation ATESART, demande d’aide départementale voirie communale
10. Sinistre fenêtre école : Délibération pour demande de dédommagement
11. Cimetière révision tarif
12. Inventaire des biens communaux
13. Programme National Ponts
