Conseil municipal du mercredi 3 décembre 2025

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu 
Le mercredi 3 décembre 2025 à 20h30
à la Salle L. Chapuis

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

- Appel nominatif
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2025
- Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
- Décision modificative n°2 du Budget principal de la commune
- Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2026
- Tarifs funéraires 2026
- Tarifs location des salles 2026
- Demande de subvention au Conseil Départemental de Saône-et-Loire pour les travaux de l’église
- Demande de subvention DETR pour les travaux de l’église
- Demande de subvention DRAC pour les travaux de l’église
- Convention SPA de Montceau les mines
- Avenant n°3 ALSH Intercommunal
- Avenant de transfert - convention d'occupation du domaine public pylone télécom Infracos-SFR
- Informations diverses
- Questions diverses