CONSEIL MUNICIPAL - Lundi 22 juin 2026
📆 Le Conseil Municipal se réunira lundi 22 juin 2026 à 20h00 en salle des mariages.
Ordre du jour :
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation et ajout d'éventuelles remarques au procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 avril 2026
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Restructuration du Groupe Scolaire - PHASE 3 - Bâtiment Jules FERRY : demande de subvention au Conseil Départemental du Rhône dans le cadre des appels à projets 2026
- Demande de subvention au titre des amendes de police 2026 : travaux d'aménagement rue du Stade
- Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer les travaux de restructuration du Groupe Scolaire
- Approbation du règlement du cimetière
- Décision Modificative n°1 pour inscrire la totalité du capital emprunté au budget primitif 2026
- Décision Modificative n°2 pour ajuster le cumul d'investissement des comptes de la commune avec ceux de la Trésorerie de Vienne (0.01 €)
- Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
- Approbation de la convention de mise Ă jour du Document Unique avec le cdg69
- Élection de la CAO (Commission d'Appel d'Offres)
- Adhésion de la commune à l'association « De Rhône en vignes »
- Subvention à l'association RCPA (club de pétanque)
- Constitution des commissions municipales
- Annulation de la délibération n° 22-04-2026-14 du 22 avril 2026 portant désignation des délégués au SIEML Y
- Mise en fourrière automobile : délibération pour fixer le tarif communal
- Modification de la délibération n° 20-03-2026-04 du 20 mars 2026 portant délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
- Questions divers
