CONSEIL MUNICIPAL - Lundi 17 juillet 2023
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 17 juillet à 19h00 en la salle des Mariages. 📆
Sera Ă l'ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation et ajout d’éventuelles remarques au procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mai 2023,
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations,
- Avenant n° 2 à la convention constitutive du service commun animation et information jeunesse,
- Désignation du référent déontologue de l’élu local du CDG69,
- Adhésion au service de médecine statutaire et de contrôle du CDG69,
- Echange avec M GUIGAL relatif au chemin « de la Taquière » et à l'élargissement du chemin de la Côte Rôtie,
- Bail rural à long terme de la parcelle AS 449 à la Viallière au profit de l'EARL DOMAINE MICHEL OGIER,
- Création d’un poste permanent d’adjoint territorial du patrimoine,
- Redevance d’occupation du domaine public par GRDF,
- Questions diverses.
Sera Ă l'ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation et ajout d’éventuelles remarques au procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mai 2023,
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations,
- Avenant n° 2 à la convention constitutive du service commun animation et information jeunesse,
- Désignation du référent déontologue de l’élu local du CDG69,
- Adhésion au service de médecine statutaire et de contrôle du CDG69,
- Echange avec M GUIGAL relatif au chemin « de la Taquière » et à l'élargissement du chemin de la Côte Rôtie,
- Bail rural à long terme de la parcelle AS 449 à la Viallière au profit de l'EARL DOMAINE MICHEL OGIER,
- Création d’un poste permanent d’adjoint territorial du patrimoine,
- Redevance d’occupation du domaine public par GRDF,
- Questions diverses.
