CONSEIL MUNICIPAL - Lundi 24 octobre 2022

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 24 octobre à 20h00 en salle des Mariages. 📆

A l'ordre du jour : 

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation et ajout d'éventuelles remarques au procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 septembre 2022
• Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
• Travaux sur le réseau d'eaux pluviales routes de Rozier, de la Félodière et des Moutonnes : participation de la commune à hauteur de 50 % (fonds de concours)
• Bâtiment des jouteurs : autorisation à donner au maire pour signer le permis de construire
• Bâtiment des jouteurs : demande de subvention DSIL
• Aliénation chemin de la Taquière : désaffectation du chemin et lancement d'une enquête publique
• Convention entre la Région, Vienne Condrieu Agglomération et la commune relative à l'aide « Financer l'investissement de mon commerce de proximité »
• Garantie d'emprunt à accorder à Alliade Habitat pour les logements locatifs « Les Balcons du Chai »
• Création d'un poste de rédacteur territorial contractuel à temps complet ( chargée de communication)
• IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires) filière police municipale
• Tarif restaurant scolaire au 1er janvier 2023
• Subvention aux conscrits d'Ampuis
• Questions diverses