CONSEIL MUNICIPAL - Jeudi 3 mars 2022
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 3 mars à 19h00 en la salle des Mariages. 📆
▶️ Sera à l’ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 14 février 2022
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Création d'un service de police municipale mutualisé entre les communes de Condrieu, Tupin-et-Semons, et Ampuis
- Modification de la délibération n° 22-02-2021-07 du 22 Février 2021 approuvant la promesse de vente des parcelles au lieu-dit Le Bourg à la société « La Maison de Blandine»
- Vente parcelles lieu-dit Le Bourg pour le projet Maison de Blandine : modification de la servitude au profit de la société AGB2 et approbation de l'acte constituant la servitude
- Annulation du règlement de copropriété du 15 mai 1981 du bâtiment qui existait sur la parcelle AB 393 (bâtiment démoli)
- Participation au capital de la SAS CVRC (Centrale Villageoise de la Région de Condrieu)
- Aménagement d'un nouveau sanitaire à Verenay : approbation du projet et demande de subvention à la Région AURA (Auvergne Rhône-Alpes)
- Actualisation des délégations de pouvoir du Conseil Municipal vers le Maire
- Approbation du rapport de la CLECT (Commission d'Evaluation des Charges Transférées) relatif à la taxe d'habitation
- Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert des piscines de Villette de Vienne et de Loire sur Rhône à Vienne Condrieu Agglomération (évaluation de droit commun)
- Approbation de l'évaluation libre de l'attribution de compensation relative au transfert de ces deux équipements : approbation du rapport de la CLECT (évaluation libre)
- Actualisation du règlement d'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat avec point de vente
- Questions diverses
Le compte rendu de cette séance sera disponible dès que possible sur notre site internet.
▶️ Sera à l’ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 14 février 2022
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Création d'un service de police municipale mutualisé entre les communes de Condrieu, Tupin-et-Semons, et Ampuis
- Modification de la délibération n° 22-02-2021-07 du 22 Février 2021 approuvant la promesse de vente des parcelles au lieu-dit Le Bourg à la société « La Maison de Blandine»
- Vente parcelles lieu-dit Le Bourg pour le projet Maison de Blandine : modification de la servitude au profit de la société AGB2 et approbation de l'acte constituant la servitude
- Annulation du règlement de copropriété du 15 mai 1981 du bâtiment qui existait sur la parcelle AB 393 (bâtiment démoli)
- Participation au capital de la SAS CVRC (Centrale Villageoise de la Région de Condrieu)
- Aménagement d'un nouveau sanitaire à Verenay : approbation du projet et demande de subvention à la Région AURA (Auvergne Rhône-Alpes)
- Actualisation des délégations de pouvoir du Conseil Municipal vers le Maire
- Approbation du rapport de la CLECT (Commission d'Evaluation des Charges Transférées) relatif à la taxe d'habitation
- Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert des piscines de Villette de Vienne et de Loire sur Rhône à Vienne Condrieu Agglomération (évaluation de droit commun)
- Approbation de l'évaluation libre de l'attribution de compensation relative au transfert de ces deux équipements : approbation du rapport de la CLECT (évaluation libre)
- Actualisation du règlement d'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat avec point de vente
- Questions diverses
Le compte rendu de cette séance sera disponible dès que possible sur notre site internet.
