CONSEIL MUNICIPAL - 22 février
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 22 février à 19h00 dans la salle des Mariages. ?
Le public est admis mais les places seront limitées à 5 personnes maximum.
Le port du masque sera obligatoire.
▶️ Sera à l’ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la réunion du 7 décembre 2020
3. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Convention de partenariat sur l'exercice de la compétence élaboration des documents d'urbanisme entre la commune et Vienne Condrieu Agglomération
5. Avenant n°1 aux conventions de mise à disposition partielle des services des communes membres concernant l'entretien des voiries d'intérêt communautaire
6. Création d'un 5ème poste d'adjoint et modification du tableau des indemnités
7. Maison de Blandine : approbation de la promesse de vente des parcelles de terrains situées au lieu-dit Le Bourg
8. Approbation d'une convention de servitude avec ENEDIS à Verenay
9. Approbation d'une convention de mise en place du Service Minimum d'Accueil des enfants en cas de grève des enseignants, avec la garderie familiale
10. Approbation d'une convention de superposition d'affectation sur le domaine public concédé de la CNR pour l'aménagement global des berges du Rhône
11. Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine concédé de la CNR sur les sites de la Guinguette et du circuit de vitesse miniature
12. Avis du conseil municipal sur la prolongation de la concession d'aménagement et d'exploitation du Rhône par la CNR
13. Autorisation d'investissements avant le vote du budget 2021
14. Approbation du produit des amendes de police 2019
15. Questions diverses
Le public est admis mais les places seront limitées à 5 personnes maximum.
Le port du masque sera obligatoire.
▶️ Sera à l’ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la réunion du 7 décembre 2020
3. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Convention de partenariat sur l'exercice de la compétence élaboration des documents d'urbanisme entre la commune et Vienne Condrieu Agglomération
5. Avenant n°1 aux conventions de mise à disposition partielle des services des communes membres concernant l'entretien des voiries d'intérêt communautaire
6. Création d'un 5ème poste d'adjoint et modification du tableau des indemnités
7. Maison de Blandine : approbation de la promesse de vente des parcelles de terrains situées au lieu-dit Le Bourg
8. Approbation d'une convention de servitude avec ENEDIS à Verenay
9. Approbation d'une convention de mise en place du Service Minimum d'Accueil des enfants en cas de grève des enseignants, avec la garderie familiale
10. Approbation d'une convention de superposition d'affectation sur le domaine public concédé de la CNR pour l'aménagement global des berges du Rhône
11. Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine concédé de la CNR sur les sites de la Guinguette et du circuit de vitesse miniature
12. Avis du conseil municipal sur la prolongation de la concession d'aménagement et d'exploitation du Rhône par la CNR
13. Autorisation d'investissements avant le vote du budget 2021
14. Approbation du produit des amendes de police 2019
15. Questions diverses
