CONSEIL MUNICIPAL - 14 juin 2021 à 20h
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 1️⃣4️⃣ juin à 20h dans la salle des mariages.
📍 Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 8 avril 2021
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Approbation du nouveau règlement de location des salles communales
- Déclassement d’une portion de chemin vers la rue des Moutonnes
- Déclassement d’une portion de chemin vers la route de Rozier
- Promesse de vente immeuble Bouvard
- Approbation de la CSA (Convention de Superposition d’Affectations) CNR n°12002 concernant le maintien et l’extension d’un complexe sportif communal
- Demande de subvention Région AURA pour l’aire de jeux du centre bourg
- Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe
- Adhésion au dispositif CDG69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
- Admission en non-valeur
-Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2022
- Questions diverses
📍 Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 8 avril 2021
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Approbation du nouveau règlement de location des salles communales
- Déclassement d’une portion de chemin vers la rue des Moutonnes
- Déclassement d’une portion de chemin vers la route de Rozier
- Promesse de vente immeuble Bouvard
- Approbation de la CSA (Convention de Superposition d’Affectations) CNR n°12002 concernant le maintien et l’extension d’un complexe sportif communal
- Demande de subvention Région AURA pour l’aire de jeux du centre bourg
- Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe
- Adhésion au dispositif CDG69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
- Admission en non-valeur
-Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2022
- Questions diverses