Prochaine séance du Conseil municipal
La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra lundi 19 janvier à 19h15.
L'ordre du jour est le suivant :
Information obligatoire au Conseil municipal :
- Compte-rendu du Conseil municipal du 1er décembre 2025
- Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 novembre 2025
- Information au Conseil des décisions de Madame la Maire en vertu de l’article L2122-23 du Code général des collectivités territoriales
Conventionnements spéciaux :
- Autorisation de signature de la charte d’engagement « Ville aidante Alzheimer »
- Autorisation de signature de la convention d’engagement « Sensibils haie »
- Autorisation de signature de la convention d’engagement avec l’association « Libres et poilus »
- Approbation d’un modèle de convention d’ancrage et autorisation de principe de signature
Coopération intercommunale :
Habitat : Approbation du nouveau règlement d’intervention fixant les modalités d’attribution des aides
Ressources humaines :
- Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » souscrite par le Centre de gestion des Pyrénées-Orientales et instauration d’une participation financière aux contrats et règlements souscrits dans le cadre de ce dispositif
- Convention avec le Centre de Gestion des Pyrénées-Orientales pour l’assistance administrative à la gestion des contrats d’assurance statutaire
Finances et comptabilité :
- Autorisation annuelle de virement des crédits budgétaires entre chapitres plafonnée à 7,5 % en M57
- Ouverture anticipée des crédits d’investissements sur le budget 2026
Foncier :
- Cession d’une parcelle du domaine privé de la Commune en prolongement de l’avenue des Écoles
- Acquisition d’une parcelle chemin de la Scierie
Subventions :
Sollicitation d’une dotation auprès de l’État pour la vidéoprotection communale
Informations diverses :
- Modification de sens de circulation sur demande des habitants (rappel)
- Mise en fonctionnement de la vidéoprotection publique
- Rétablissement de l’éclairage public sur l’avenue des Albères et la rue Jean Jaurès
L'ordre du jour est le suivant :
Information obligatoire au Conseil municipal :
- Compte-rendu du Conseil municipal du 1er décembre 2025
- Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 novembre 2025
- Information au Conseil des décisions de Madame la Maire en vertu de l’article L2122-23 du Code général des collectivités territoriales
Conventionnements spéciaux :
- Autorisation de signature de la charte d’engagement « Ville aidante Alzheimer »
- Autorisation de signature de la convention d’engagement « Sensibils haie »
- Autorisation de signature de la convention d’engagement avec l’association « Libres et poilus »
- Approbation d’un modèle de convention d’ancrage et autorisation de principe de signature
Coopération intercommunale :
Habitat : Approbation du nouveau règlement d’intervention fixant les modalités d’attribution des aides
Ressources humaines :
- Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » souscrite par le Centre de gestion des Pyrénées-Orientales et instauration d’une participation financière aux contrats et règlements souscrits dans le cadre de ce dispositif
- Convention avec le Centre de Gestion des Pyrénées-Orientales pour l’assistance administrative à la gestion des contrats d’assurance statutaire
Finances et comptabilité :
- Autorisation annuelle de virement des crédits budgétaires entre chapitres plafonnée à 7,5 % en M57
- Ouverture anticipée des crédits d’investissements sur le budget 2026
Foncier :
- Cession d’une parcelle du domaine privé de la Commune en prolongement de l’avenue des Écoles
- Acquisition d’une parcelle chemin de la Scierie
Subventions :
Sollicitation d’une dotation auprès de l’État pour la vidéoprotection communale
Informations diverses :
- Modification de sens de circulation sur demande des habitants (rappel)
- Mise en fonctionnement de la vidéoprotection publique
- Rétablissement de l’éclairage public sur l’avenue des Albères et la rue Jean Jaurès
