Prochain conseil communautaire de Billom Communauté
Lundi 16 novembre 2026 - 19h00 - salle des fêtes de CHAURIAT
(rappel : les conseils communautaires sont ouverts au public mais celui-ci ne peut intervenir)
Ordre du jour :
1. Désignation d’un·e·secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 19 octobre
3. Territoire d’Energie 63 : intervention du Président Laurent COUDUN et de son Vice-Président Eric CALCHERA, responsable du secteur
4. Urbanisme : PLUIH : approbation de la modification n°3, annulation de la révision allégée N°1
5. Economie : rétrocession du multiple rural à la commune de Chauriat
6. Rivières/Accord de territoire Litroux Jauron : convention avec autres collectivités, étude de restauration du Madet à Marveux (attribution du marché et demande de subvention)
7. Schéma cyclable : Maison du vélo (modification de la convention de mandat, bilan à 6 mois), itinéraire Billom/Pérignat (acquisition de terrains)
8. Commission Appel d’Offres : validation du règlement de fonctionnement
9. Ressources Humaines : création de postes à la suite d’avancements de grade, accroissement saisonnier et surcroit d’activités
10. Finances : attribution de fonds de concours (Fayet le Château), reversement de subvention entre Billom et la CC, décision modificative n°2 au budget principal
11. Désignation de délégué : commission consultative TEPCV
12. Questions diverses : décisions du bureau, agenda 2027
(rappel : les conseils communautaires sont ouverts au public mais celui-ci ne peut intervenir)
Ordre du jour :
1. Désignation d’un·e·secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 19 octobre
3. Territoire d’Energie 63 : intervention du Président Laurent COUDUN et de son Vice-Président Eric CALCHERA, responsable du secteur
4. Urbanisme : PLUIH : approbation de la modification n°3, annulation de la révision allégée N°1
5. Economie : rétrocession du multiple rural à la commune de Chauriat
6. Rivières/Accord de territoire Litroux Jauron : convention avec autres collectivités, étude de restauration du Madet à Marveux (attribution du marché et demande de subvention)
7. Schéma cyclable : Maison du vélo (modification de la convention de mandat, bilan à 6 mois), itinéraire Billom/Pérignat (acquisition de terrains)
8. Commission Appel d’Offres : validation du règlement de fonctionnement
9. Ressources Humaines : création de postes à la suite d’avancements de grade, accroissement saisonnier et surcroit d’activités
10. Finances : attribution de fonds de concours (Fayet le Château), reversement de subvention entre Billom et la CC, décision modificative n°2 au budget principal
11. Désignation de délégué : commission consultative TEPCV
12. Questions diverses : décisions du bureau, agenda 2027
