Conseil municipal mardi 24 octobre à 19h
📢 📅 Le Conseil Municipal se réunira mardi 24 octobre à 19h en mairie, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
1 - Personnel communal. Modification du temps de travail des agents scolaire et péri-scolaire
2 - Personnel communal. Tableau des effectifs
3 - Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service missions intérim et territoires du Centre de gestion de la Moselle
4 - Animation d'été pour les enfants et adolescents. Participation de la Ville 2023
5 - Municipalisation de la bibliothèque. Convention de volontariat de ce service et création d'une régie municipale
6 - Location de garages communaux. Extension du parc. Tarification
7 - Demande d'aide pour le recrutement d'une assistance à maîtrise d'oeuvre (AMO) de la DRAC – préservation et réhabilitation des bâtiments de la direction des Salines Royales
8 - Dossier et plan d'organisation de la viabilité hivernale de la commune de Dieuze (D.O.V.H/P.O.V.H)
9 - Convention d'assainissement commune de Dieuze avec les communes de Val de Bride, Vergaville et Lindre-Basse
10 - Convention de remboursement entre le syndicat intercommunal de la piscine de Val de Bride et la commune de Dieuze – marché d'électricité
11 - Budget Ville 2023. Décisions modificatives section d'investissement
Divers
Ordre du jour :
1 - Personnel communal. Modification du temps de travail des agents scolaire et péri-scolaire
2 - Personnel communal. Tableau des effectifs
3 - Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service missions intérim et territoires du Centre de gestion de la Moselle
4 - Animation d'été pour les enfants et adolescents. Participation de la Ville 2023
5 - Municipalisation de la bibliothèque. Convention de volontariat de ce service et création d'une régie municipale
6 - Location de garages communaux. Extension du parc. Tarification
7 - Demande d'aide pour le recrutement d'une assistance à maîtrise d'oeuvre (AMO) de la DRAC – préservation et réhabilitation des bâtiments de la direction des Salines Royales
8 - Dossier et plan d'organisation de la viabilité hivernale de la commune de Dieuze (D.O.V.H/P.O.V.H)
9 - Convention d'assainissement commune de Dieuze avec les communes de Val de Bride, Vergaville et Lindre-Basse
10 - Convention de remboursement entre le syndicat intercommunal de la piscine de Val de Bride et la commune de Dieuze – marché d'électricité
11 - Budget Ville 2023. Décisions modificatives section d'investissement
Divers
